Délibérations des instances 2024

LE 19 juin 2024

Délibérations du Conseil d'Administration (CA)

2024-042 – Approbation du procès-verbal de la réunion des trois conseils : CA – CAC - CSAE du 12 avril 2024

2024-043 – Approbation du procès-verbal du CA du 31 mai 2024

2024-044 – Budget rectificatif 1-2024

2024-045 – Convention relative à l’acceptation d’un don – IUT Béthune

2024-046 – Achat de cartes cadeaux pour la remise de diplôme de l’UFR EGASS

2024-047 – Sortie d’inventaire physique 2023

2024-048 – Modifications des lignes directrices de gestion de l’université d’Artois relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels

2024-049 – Modifications des lignes directrices de gestion de l’université d’Artois relatives au régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs – RIPEC

2024-050 – Politique indemnitaire BIATSS 2024

2024-051 – Plan de développement des compétences 2024-2025

2024-052Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER Anamorphose - programmation 2024 - laboratoire Textes & Cultures

2024-053 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER CornelIA - programmation 2024 - laboratoire CRIL

2024-054 – Demande de subvention et autorisation de conventionnement (1) pour le projet CPER EE4.0 - programmation 2024 - laboratoire LSEE

2024-055 – Demande de subvention et autorisation de conventionnement (2) pour le projet CPER EE4.0 - FEDER - programmation 2024 - laboratoire LSEE

2024-056 – Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER MANIFEST - programmation 2024 - laboratoire UCCS

2024-057 – Demande subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER RITMEA - programmation 2024 - laboratoire LGI2A

2024-058 – Demande de subvention dans le cadre du dispositif Valoris - soutien aux manifestations scientifiques - « Décors de la première Reconstruction. L’art déco dans les territoires dévastés » prévu du 24 au 26 avril 2025 - laboratoire CREHS

2024-059 – Contrat de collaboration avec l’Institut de Recherche Technologique Antoine de Saint Exupéry - Laboratoire LSEE

2024-060 – Soutenabilité de l’offre de formation : école d’ingénieurs [EIA], licences professionnelles et divers

2024-061 – Proposition des droits d’inscription et tarifs divers 2024-2025

2024-062 – Critères d’exonération ou de remboursement des droits d’inscription

2024-063 – Mise en œuvre du paiement fractionné des droits différenciés

2024-064 – Modifications des tarifs FCU 2024-2025

2024-065 – Convention de double diplôme licence géographie avec l’université de Tunis [renouvellement]

2024-066 – Convention de double diplôme en licence LEA avec l’université de Bohème de l’Ouest de Plzen en République Tchèque [renouvellement]

2024-067 – Avenant à la convention de double diplôme en licence LEA avec l’Académie d’Etudes Economiques de Bucarest

2024-068 – Convention de subvention pour le programme Erasmus+ 2024-1-FR01-KA131-HED-000226432

2024-069 – Convention de subvention de l’association « l’Art de Muser »

2024-025 - Approbation PV du 15-03-2024

2024-026 - HCéRES - Rapport d’autoévaluation 2019-2023

2024-027 - HCéRES – Orientations stratégiques pour le contrat à venir

2024-028 - Acceptation du produit de la vente de trois véhicules pour l’intermédiaire de la Direction nationale d’interventions domaniales

2024-029 - Attribution d’un prix financier aux étudiants lauréats du concours d’éloquence organisé dans le cadre de la fête du Droit

2024-030 - Convention de collaboration dans le cadre d’une thèse avec la société Soletanche Bachy - Laboratoire LGCgE

2024-031 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement dans le cadre du dispositif START-AIRR du Conseil Régional Hauts-de-France pour le projet « Ciment osseux à Haut Potentiel Drug Delivery - COHP2D » - Laboratoire LGCgE

2024-032 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER IDEAL - Phase 3 - programmation 2024 - Laboratoire BioEcoAgro

2024-033 - Demande d’accréditation de l'Ecole d’Ingénieur de l’Artois : renouvellement de la filière génie électrique ; création de la filière logistique avancée - Production-Distribution Automatisées et Connectées - et de la filière Génie Civil - construction durable - et cycle préparatoire intégré

2024-034 - Création de la Licence Professionnelle Mandataire judiciaire et protection des majeurs - UFR Droit

2024-035 - Création du diplôme universitaire « Littérature de jeunesse » - UFR Lettres

2024-036 - Tarifs FCU 2024-2025

2024-037 - Tarif du diplôme d’établissement « étudiant-entrepreneur » [D2E] 2023-2024

2024-038 - Tarif du diplôme universitaire « expertise juridique et technique de l'environnement » [EJTE] 2023-2024

2024-039 - Avenant à la convention de double diplôme Licence de Lettres parcours Enseignement - FLE avec l’université de Nis – Serbie

2024-040 - Prise en charge sur fonds propres de l’université d’Artois d’une aide financière aux étudiants en mobilité d’études ou de stage en 2024-2025

2024-041 - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts-de-France relative aux Contrats Étudiants Relais Santé (ERS) 2024-2025

2024-001 - Approbation du procès-verbal du 8 décembre 2023

2024-002 - Statuts du Service de Santé Étudiante

2024-003 - Convention constitutive d’un Groupement d’Intérêt Public « nom » entre la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay Artois-Lys-Romane (CABBALR), la Communauté de communes de Flandre-Lys, et l’université d’Artois

2024-004 - Convention de co-production relative à une installation artistique intitulée « jardin chinois » dans le parc du musée du Louvre-Lens entre l’université d’Artois, l’université de Nankin et le musée du Louvre Lens

2024-005 - Compte financier 2023

2024-006 - Acceptation du produit de la vente de deux véhicules par l’intermédiaire d’Ald Automotive

2024-007 - Modalités de facturation aux entreprises des frais de formation de leurs salariés- FCU

2024-008 - Rapport social unique 2023

2024-009 - Modifications des lignes directrices de gestion relatives au régime indemnitaire des enseignants-chercheurs [RIPEC]

2024-010 - Repyramidage ITRF – session 2024

2024-011 - Campagne d’emplois MAST-PAST 2024

2024-012 - Périodes de fermetures minimales 2024-2025

2024-013 - Mise à disposition de locaux du Centre INRAe Hauts-de-France à l’université d’Artois - Laboratoire de BioEcoAgro

2024-014 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS - soutien aux manifestations scientifiques en Hauts de France » du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « « Les enjeux des jeux - La médiatisation du sport " féminin " en 2024. État des lieux et perspectives » prévu du 30 au 31 mai 2024- Laboratoire Textes et Cultures

2024-015 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS - soutien aux manifestations scientifiques en Hauts de France » du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Les régimes d’exception : mots, images et droit » prévu du 23 au 24 mai 2024 - Laboratoire Textes et Cultures

2024-016 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER FEDER « EE 4.0 » - programmation 2023 - Laboratoire LSEE

2024-017 - Accord-cadre de coopération entre l’A2U, l’université de Calabre, l'université de Naples-Parthenope et l’université de Palerme

2024-018 - Modalités de prise en charge du DAEU dans le cadre du partenariat avec les Unités Pénitentiaires Régionales au titre de l’année 2023-2024

2024-019 - Convention de subvention FEDER-FSE+/FTJ 2021-2027 « sensibilisation à l’entrepreneuriat étudiant - Pérennisation du Hubhouse pour les années 2023 et 2024 »

2024-020 - Demande de Fonds Social Européen et autorisation de conventionnement « Programme Régional de Réussite en Études Longues (PRREL) Tremplin et Réussite 2024-2026 »

2024-021 - Demande de subvention au Conseil Régional et autorisation de conventionnement : Appel à projets 2024/2025 « Accéder à l'Enseignement Supérieur »

2024-022 - Demande de subvention au Conseil Régional - Contrat Étudiant Région 2024-2025

2024-023 - Bilan CVEC 2023

2024-024 - Proposition de modification des critères du fonds d’aide exceptionnelle

Délibérations de la Commission Recherche (CR)

2024-CFR-001 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 17 novembre 2023

2024-CFR-002 Présentation du GIS « Institut des Frontières et des Discontinuités »

2024-CFR-003 Avis sur la cotisation à la SFR Territoires Historiques

2024-CFR-004 Avis sur la cotisation au GIS Institut et Etudes des Faits Religieux

2024-CFR-005 Avis sur la cotisation au GIS GRAISHYM

2024-CFR-006 Avis sur la à la SFR Campus de la Mer

2024-CFR-007 Avis sur la cotisation au GIS InRent

2024-CFR-008 Proposition de motion contre la loi Immigration

2024-CFR-009 Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets internes « Ouvrages et Articles Scientifiques » 2023

2024-CFR-010 Demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS - soutien aux manifestations scientifiques en Hauts de France » du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Les enjeux des jeux – La médiatisation du sport « féminin » en 2024. Etat des lieux et perspectives prévu du 30 au 31 mai 2024 - Laboratoire Textes et Cultures

2024-CFR-011 Demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS – soutien aux manifestations scientifiques en Hauts de France » du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Les régimes d’exception : mots, images et droit » prévu du 23 au 24 mai 2024 - Laboratoire Textes et Cultures

 2024-CFR-012 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER FEDER « EE 4.0 » - Programmation 2023 – Laboratoire LSEE

2024-CFR-013 Allocations doctorales 2024

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

Pour avis :

2024-01 - Création de la licence professionnelle Mandataire Judiciaire et Protection des Majeurs

2024-02 - Création du DU Littérature de jeunesse

2024-03 - Création d’une Unité d’Ouverture en Sciences Expérimentales dans le cadre du PASS

2024-04 - Tarifs FCU 2024-2025

2024-05 - Avenant à la convention de double-diplôme avec l'Université de Nis (Serbie)

 

Pour vote :

2024-01 - Approbation du procès-verbal du 1er décembre 2023

2024-02 - UFR Lettres et Arts - maquette de la licence mention Arts du spectacle

2024-03 - UFR des STAPS - maquettes de Licence 2 STAPS

2024-04 - Référentiel de compétences de la Licence professionnelle Guide conférencier

2024-05 - Référentiel de compétences de la Licence professionnelle Activités juridiques - assistant juridique

2024-06 - Référentiel de compétences de la Licence professionnelle Métiers du tourisme - commercialisation des produits touristiques

2024-07 - Référentiel de compétences de la Licence professionnelle Métiers de la forme

2024-08 - Référentiel de compétences et maquette de la LP Maintenance des systèmes industriels, de production et d’énergie

2024-09 - Référentiel de compétences et maquette de la LP Métiers de l'industrie - conception de produits industriels

2024-10 - Référentiel de compétences et maquette de la LP Logistique et pilotage des flux

2024-11 - Référentiel de compétences et maquette de la LP Métiers du BTP - performance énergétique et environnementale des bâtiments

2024-12 - Référentiel de compétences et maquette de la LP Industries agro-alimentaires - gestion, production et valorisation

2024-13 - Ecole d’ingénieurs - maquette de 1ère et 2ème année du cycle d'ingénieur en Génie électrique

2024-14 - Maquette du Master Muséologie, Muséo-expographie

2024-15 - Maquette du Master Cadre de direction des établissements du secteur social et médico-social

2024-16 - IUT de Béthune - modification de maquettes

2024-17 - Ouverture en alternance du Master Arts de la scène et du spectacle vivant

2024-18 - Ouverture en alternance de la Licence Sciences pour l'Ingénieur Parcours Génie Civil

2024-19 - Année universitaire 2024-2025 - bornes de l’année et dates d’interruptions pédagogiques

2024-20 - Calendriers des formations en alternance de l’IUT de Béthune

2024-21 -Bonus Qualité Enseignement

2024-22 -Bonus Qualité en Réseau

2024-23 -Renouvellement de la convention d'échanges avec l'Université de Sun Yat-sen (Chine)

2024-24 - Renouvellement de la convention d'échanges avec le Cégep de Chicoutimi (Canada)

2024-25 - Convention d'échanges avec l'Ecole Supérieure de Transport et de Communication de Hanoï (Vietnam)